Conditions générales d'utilisation du site NISFO.COM
Francais
ARTICLE 1 : Objet
Les présentes « conditions générales d'utilisation » ont pour objet l'encadrement juridique des modalités de mise à disposition des services du site NISFO.COM et leur utilisation par « l'Utilisateur ». Les conditions générales d'utilisation doivent être acceptées par tout Utilisateur souhaitant accéder au site. Elles constituent le contrat entre le site et l'Utilisateur. L’accès au site par l’Utilisateur signifie son acceptation des présentes conditions générales d’utilisation. Éventuellement : En cas de non-acceptation des conditions générales d'utilisation stipulées dans le présent contrat, l'Utilisateur se doit de renoncer à l'accès des services proposés par le site. NISFO.COM se réserve le droit de modifier unilatéralement et à tout moment le contenu des présentes conditions générales d'utilisation.ARTICLE 2 : Mentions légales
L'édition du site NISFO.COM est assurée par un corps privé est à titre non commerciale.ARTICLE 3 : Définitions
La présente clause a pour objet de définir les différents termes essentiels du contrat : Utilisateur : ce terme désigne toute personne qui utilise le site ou l'un des services proposés par le site. Contenu utilisateur : ce sont les données transmises par l'Utilisateur au sein du site. Membre : l'Utilisateur devient membre lorsqu'il est identifié sur le site. Identifiant et mot de passe : c'est l'ensemble des informations nécessaires à l'identification d'un Utilisateur sur le site. L'identifiant et le mot de passe permettent à l'Utilisateur d'accéder à des services réservés aux membres du site. Le mot de passe est confidentiel.ARTICLE 4 : accès aux services
Le site permet à l'Utilisateur un accès gratuit aux services suivants : [articles d’information] ; [annonces classées] ; [mise en relation de personnes] ; [publication de commentaires / d’œuvres personnelles] ; […]. Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge. Selon le cas : L’Utilisateur non membre n'a pas accès aux services réservés aux membres. Pour cela, il doit s'identifier à l'aide de son identifiant et de son mot de passe. Le site met en œuvre tous les moyens mis à sa disposition pour assurer un accès de qualité à ses services. L'obligation étant de moyens, le site ne s'engage pas à atteindre ce résultat. Tout événement dû à un cas de force majeure ayant pour conséquence un dysfonctionnement du réseau ou du serveur n'engage pas la responsabilité de [Nom du site]. L'accès aux services du site peut à tout moment faire l'objet d'une interruption, d'une suspension, d'une modification sans préavis pour une maintenance ou pour tout autre cas. L'Utilisateur s'oblige à ne réclamer aucune indemnisation suite à l'interruption, à la suspension ou à la modification du présent contrat. L'Utilisateur a la possibilité de contacter le site par messagerie électronique à l’adresse [info@nisfo.com].ARTICLE 5 : Propriété intellectuelle
Les marques, logos, signes et tout autre contenu du site font l'objet d'une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d'auteur. L'Utilisateur sollicite l'autorisation préalable du site pour toute reproduction, publication, copie des différents contenus. L'Utilisateur s'engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé. Une utilisation des contenus à des fins commerciales est strictement interdite. Tout contenu mis en ligne par l'Utilisateur est de sa seule responsabilité. L'Utilisateur s'engage à ne pas mettre en ligne de contenus pouvant porter atteinte aux intérêts de tierces personnes. Tout recours en justice engagé par un tiers lésé contre le site sera pris en charge par l'Utilisateur. Le contenu de l'Utilisateur peut être à tout moment et pour n'importe quelle raison supprimé ou modifié par le site. L'Utilisateur ne reçoit aucune justification et notification préalablement à la suppression ou à la modification du contenu Utilisateur.ARTICLE 6 : Données personnelles
Les informations demandées à l’inscription au site sont nécessaires et obligatoires pour la création du compte de l'Utilisateur. En particulier, l'adresse électronique pourra être utilisée par le site pour l'administration, la gestion et l'animation du service. Le site assure à l'Utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Le site est déclaré à la CNIL sous le numéro [numéro]. En vertu des articles 39 et 40 de la loi en date du 6 janvier 1978, l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition de ses données personnelles. L'Utilisateur exerce ce droit via : son espace personnel ; un formulaire de contact ; par mail à [info@nisfo.com] ;ARTICLE 7 : Responsabilité et force majeure
Les sources des informations diffusées sur le site sont réputées fiables. Toutefois, le site se réserve la faculté d'une non-garantie de la fiabilité des sources. Les informations données sur le site le sont à titre purement informatif. Ainsi, l'Utilisateur assume seul l'entière responsabilité de l'utilisation des informations et contenus du présent site. L'Utilisateur s'assure de garder son mot de passe secret. Toute divulgation du mot de passe, quelle que soit sa forme, est interdite. L'Utilisateur assume les risques liés à l'utilisation de son identifiant et mot de passe. Le site décline toute responsabilité. Tout usage du service par l'Utilisateur ayant directement ou indirectement pour conséquence des dommages doit faire l'objet d'une indemnisation au profit du site. Une garantie optimale de la sécurité et de la confidentialité des données transmises n'est pas assurée par le site. Toutefois, le site s'engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires afin de garantir au mieux la sécurité et la confidentialité des données. La responsabilité du site ne peut être engagée en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d'un tiers.ARTICLE 8 : Liens hypertextes
De nombreux liens hypertextes sortants sont présents sur le site, cependant les pages web où mènent ces liens n'engagent en rien la responsabilité de NISFO.COM qui n'a pas le contrôle de ces liens. L'Utilisateur s'interdit donc à engager la responsabilité du site concernant le contenu et les ressources relatives à ces liens hypertextes sortants. ARTICLE 9 : Évolution du contrat Le site se réserve à tout moment le droit de modifier les clauses stipulées dans le présent contrat.ARTICLE 10 : Durée
La durée du présent contrat est indéterminée. Le contrat produit ses effets à l'égard de l'Utilisateur à compter de l'utilisation du service.ARTICLE 11 : Droit applicable et juridiction compétente
La législation française s'applique au présent contrat. En cas d'absence de résolution amiable d'un litige né entre les parties, seuls les tribunaux [du ressort de la Cour d'appel de / de la ville de] [Ville] sont compétents. ÉventuellementARTICLE 12 : Publication par l’Utilisateur
Le site permet aux membres de publier [des commentaires / des œuvres personnelles]. Dans ses publications, le membre s’engage à respecter les règles de la Netiquette et les règles de droit en vigueur. Le site exerce une modération [a priori / a posteriori] sur les publications et se réserve le droit de refuser leur mise en ligne, sans avoir à s’en justifier auprès du membre. Le membre reste titulaire de l’intégralité de ses droits de propriété intellectuelle. Mais en publiant une publication sur le site, il cède à la société éditrice le droit non exclusif et gratuit de représenter, reproduire, adapter, modifier, diffuser et distribuer sa publication, directement ou par un tiers autorisé, dans le monde entier, sur tout support (numérique ou physique), pour la durée de la propriété intellectuelle. Le Membre cède notamment le droit d'utiliser sa publication sur internet et sur les réseaux de téléphonie mobile. La société éditrice s'engage à faire figurer le nom du membre à proximité de chaque utilisation de sa publication. CGU d'un site internet (conditions générales d'utilisation) en PDFDeutsch
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Registrierungsfunktion
Wir bieten Ihnen auf unserer Seite die Möglichkeit, sich dort zu registrieren. Die im Zuge dieser Registrierung eingegebenen Daten, die aus der Eingabemaske des Registrierungsformular ersichtlich sind
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Kontaktmöglichkeit
Wir bieten Ihnen auf unserer Seite die Möglichkeit, mit uns per E-Mail und/oder über ein Kontaktformular in Verbindung zu treten. In diesem Fall werden die vom Nutzer gemachten Angaben zum Zwecke der Bearbeitung seiner Kontaktaufnahme gespeichert. Eine Weitergabe an Dritte erfolgt nicht. Ein Abgleich der so erhobenen Daten mit Daten, die möglicherweise durch andere Komponenten unserer Seite erhoben werden, erfolgt ebenfalls nicht.
Einsatz von Google-Analytics mit Anonymisierungsfunktion
Wir setzen auf unserer Seite Google-Analytics, einen Webanalysedienst der Firma Google Inc., 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043 USA, nachfolgend „Google“ ein. Google-Analytics verwendet sog. „Cookies“, Textdateien, die auf Ihrem Computer gespeichert werden und hierdurch eine Analyse der Benutzung der Website durch Sie ermöglichen.
Die durch diese Cookies erzeugten Informationen, beispielsweise Zeit, Ort und Häufigkeit Ihres Webseiten-Besuchs einschließlich Ihrer IP-Adresse, werden an Google in den USA übertragen und dort gespeichert.
Wir verwenden auf unserer Website Google-Analytics mit dem Zusatz "_gat._anonymizeIp". Ihre IP-Adresse wird in diesem Fall von Google schon innerhalb von Mitgliedstaaten der Europäischen Union oder in anderen Vertragsstaaten des Abkommens über den Europäischen Wirtschaftsraum gekürzt und dadurch anonymisiert.
Google wird diese Informationen benutzen, um Ihre Nutzung unserer Seite auszuwerten, um Reports über die Websiteaktivitäten für uns zusammenzustellen und um weitere mit der Websitenutzung und der Internetnutzung verbundene Dienstleistungen zu erbringen. Auch wird Google diese Informationen gegebenenfalls an Dritte übertragen, sofern dies gesetzlich vorgeschrieben oder soweit Dritte diese Daten im Auftrag von Google verarbeiten.
Google wird, nach eigenen Angaben, in keinem Fall Ihre IP-Adresse mit anderen Daten von Google in Verbindung bringen. Sie können die Installation der Cookies durch eine entsprechende Einstellung Ihrer Browser-Software verhindern; wir weisen Sie jedoch darauf hin, dass Sie in diesem Fall gegebenenfalls nicht sämtliche Funktionen unserer Website vollumfänglich nutzen können.
Des Weiteren bietet Google für die gängigsten Browser ein Deaktivierungs-Add-on an, welches Ihnen mehr Kontrolle darüber gibt, welche Daten von Google zu der von Ihnen aufgerufenen Websites erfasst werden. Das Add-on teilt dem JavaScript (ga.js) von Google Analytics mit, dass keine Informationen zum Website-Besuch an Google Analytics übermittelt werden sollen. Das Deaktivierungs-Add-on für Browser von Google Analytics verhindert aber nicht, dass Informationen an uns oder an andere von uns gegebenenfalls eingesetzte Webanalyse-Services übermittelt werden. Weitere Informationen zur Installation des Browser Add-on erhalten Sie über nachfolgenden Link: https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=de
Einsatz von Google+-Empfehlungs-Komponenten
Wir setzen auf unserer Seite die „+1“-Schaltfläche des Anbieters Google+ der Firma Google Inc., 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043 USA, nachfolgend „Google“, ein.
Bei jedem einzelnen Abruf unserer Webseite, die mit einer solchen „+1“-Komponente ausgestattet ist, veranlasst diese Komponente, dass der von Ihnen verwendete Browser eine entsprechende Darstellung der Komponente von Google herunterlädt. Durch diesen Vorgang wird Google darüber in Kenntnis gesetzt, welche konkrete Seite unseres Internetauftrittes gerade besucht wird.
Entsprechend den Angaben von Google erfolgt eine weitergehende Auswertung Ihres Besuchs nicht für den Fall, dass Sie nicht in Ihrem Google-Konto eingeloggt sind.
Wenn Sie unsere Seite aufrufen und währenddessen bei Google eingeloggt sind, kann Google bei dem Bestätigen des „+1"-Buttons Informationen über Ihren Google-Account, die von Ihnen weiterempfohlene Webseite sowie Ihre IP-Adresse und andere browserbezogene Informationen erfassen.
So kann Ihre „+1“-Empfehlung gespeichert und öffentlich zugänglich gemacht werden. Ihre somit abgegebene Google „+1“-Empfehlung kann dann als Hinweis zusammen mit Ihrem Accountnamen und gegebenenfalls mit Ihrem bei Google hinterlegten Foto in Google-Diensten, wie etwa in Suchergebnissen oder in Ihrem Google-Konto oder an sonstigen Stellen, wie z.B. auf Webseiten und Anzeigen im Internet, eingeblendet werden. Des Weiteren kann Google Ihren Besuch auf unserer Seite mit Ihren bei Google gespeicherten Daten verknüpfen. Google zeichnet diese Informationen auch auf, um die Google-Dienste weiter zu verbessern.
Wollen Sie daher vorgenannte Erfassung durch Google bestmöglich verhindern, müssen Sie sich vor dem Besuch unseres Internetauftrittes aus Ihrem Google-Konto abmelden.
Die Datenschutzhinweise von Google zur „+1“-Schaltfläche mit allen weiteren Informationen zur Erfassung, Weitergabe und Nutzung von Daten durch Google, zu Ihren diesbezüglichen Rechten sowie zu Ihren Profileinstellungsmöglichkeiten können Sie hier abrufen: https://developers.google.com/+/web/buttons-policy
Einsatz von facebook-Komponenten
Wir setzen auf unserer Seite Komponenten des Anbieters facebook.com ein. Facebook ist ein Service der facebook Inc., 1601 S. California Ave, Palo Alto, CA 94304, USA.
Bei jedem einzelnen Abruf unserer Webseite, die mit einer solchen Komponente ausgestattet ist, veranlasst diese Komponente, dass der von Ihnen verwendete Browser eine entsprechende Darstellung der Komponente von facebook herunterlädt. Durch diesen Vorgang wird facebook darüber in Kenntnis gesetzt, welche konkrete Seite unserer Internetpräsenz gerade durch Sie besucht wird.
Wenn Sie unsere Seite aufrufen und währenddessen bei facebook eingeloggt sind, erkennt facebook durch die von der Komponente gesammelte Information, welche konkrete Seite Sie besuchen und ordnet diese Informationen Ihrem persönlichen Account auf facebook zu. Klicken Sie z.B. den „Gefällt mir“-Button an oder geben Sie entsprechende Kommentare ab, werden diese Informationen an Ihr persönliches Benutzerkonto auf facebook übermittelt und dort gespeichert. Darüber hinaus wird die Information, dass Sie unsere Seite besucht haben, an facebook weiter gegeben. Dies geschieht unabhängig davon, ob Sie die Komponente anklicken oder nicht.
Wenn Sie diese Übermittlung und Speicherung von Daten über Sie und Ihr Verhalten auf unserer Webseite durch facebook unterbinden wollen, müssen Sie sich bei facebook ausloggen und zwar bevor Sie unsere Seite besuchen. Die Datenschutzhinweise von facebook geben hierzu nähere Informationen, insbesondere zur Erhebung und Nutzung der Daten durch facebook, zu Ihren diesbezüglichen Rechten sowie zu den Einstellungsmöglichkeiten zum Schutz Ihrer Privatsphäre: https://de-de.facebook.com/about/privacy/
Zudem sind am Markt externe Tools erhältlich, mit denen Facebook-Social-Plugins mit Add-ons für alle gängigen Browser blockiert werden können http://webgraph.com/resources/facebookblocker/
Eine Übersicht über die Facebook-Plugins finden Sie unter https://developers.facebook.com/docs/plugins/
Einsatz von Amazon-Partnerprogramm
[Bitte fügen Sie hier Ihren Namen ein] ist Teilnehmer des Partnerprogramms von Amazon EU, das zur Bereitstellung eines Mediums für Websites konzipiert wurde, mittels dessen durch die Platzierung von Werbeanzeigen und Links zu [bitte fügen Sie hier den zutreffenden Namen der Website ein (Amazon.co.uk / Javari.co.uk / Local.Amazon.co.uk / Amazon.de / Javari.de / de.BuyVIP.com / Amazon.fr / Javari.fr / Amazon.it / it.BuyVIP.com / Amazon.es / es.BuyVIP.com )] Werbekostenerstattung verdient werden kann. Zur Nachverfolgung der Bestellung setzt Amazon Cookies ein, die es ermöglichen, zu erkennen, dass Sie auf unserer Seite einen Partnerlink angeklickt haben. Weitere Informationen zur Datennutzung durch Amazon erhalten Sie in der Datenschutzerklärung des Unternehmens: http://www.amazon.de/gp/help/customer/display.html/ref=footer_privacy?ie=UTF8&nodeId=3312401
Einsatz von Google-Adwords
Wir setzen zur Bewerbung unserer Website ferner das Google Werbetool "Google-Adwords" ein. Im Rahmen dessen verwenden wir auf unserer Website den Analysedienst "Conversion-Tracking" der Firma Google Inc., 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043 USA, nachfolgend „Google“. Sofern Sie über eine Google-Anzeige auf unsere Webseite gelangt sind, wird ein Cookie auf Ihrem Rechner abgelegt. Cookies sind kleine Textdateien, die Ihr Internet-Browser auf Ihrem Rechner ablegt und speichert. Diese sog. "Conversion- Cookies" verlieren nach 30 Tagen ihre Gültigkeit und dienen nicht Ihrer persönlichen Identifikation. Besuchen Sie bestimmte Seiten unserer Website und das Cookie ist noch nicht abgelaufen, können wir und Google erkennen, dass Sie als Nutzer auf eine unserer bei Google platzierten Anzeigen geklickt haben und zu unserer Seite weitergeleitet wurden.
Die mit Hilfe der "Conversion-Cookies" eingeholten Informationen dienen Google dazu, Besuchs-Statistiken für unsere Website zu erstellen. Wir erfahren durch diese Statistik die Gesamtanzahl der Nutzer, die auf unsere Anzeige geklickt haben und zudem welche Seiten unserer Website vom jeweiligen Nutzer im Anschluss aufgerufen wurden. Wir bzw. andere über "Google-Adwords" Werbende erhalten jedoch keinerlei Informationen, mit denen sich Nutzer persönlich identifizieren lassen.
Sie können die Installation der "Conversion-Cookies" durch eine entsprechende Einstellung Ihres Browsers verhindern, etwa per Browser-Einstellung, die das automatische Setzen von Cookies generell deaktiviert oder speziell nur die Cookies von der Domain "googleadservices.com“ blockiert.
Die diesbezügliche Datenschutzerklärung von Google erhalten Sie unter nachfolgendem Link: https://services.google.com/sitestats/de.html
Einsatz von Google AdSense
Wir setzen auf unserer Website Google AdSense ein. Google AdSense ist ein Dienst der Firma Google Inc., 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043 USA, zum Einbinden von Werbeanzeigen. Google-AdSense verwendet sog. „Cookies“, somit Textdateien, die auf Ihrem Computer gespeichert werden und eine Analyse der Benutzung unserer Website ermöglichen. Weiter verwendet Google AdSense sogenannte Web Beacons. Durch diese Web Beacons ist es Google möglich, Informationen, wie zum Beispiel den Besucherfluss auf unserer Seite, auszuwerten. Diese Informationen werden neben Ihrer IP-Adresse und der Erfassung der angezeigten Werbeformate an Google in den USA übertragen, dort gespeichert und können von Google an Vertragspartner weiter gegeben werden. Google führt Ihre IP-Adresse jedoch nicht mit anderen von Ihnen gespeicherten Daten zusammen. Sie können die Installation der Cookies durch eine entsprechende Einstellung Ihres Browsers verhindern; wir weisen Sie jedoch darauf hin, dass Sie in diesem Fall gegebenenfalls nicht sämtliche Funktionen unserer Website vollumfänglich nutzen können. Mit der Nutzung unserer Website erklären Sie sich mit der Bearbeitung der über sie erhobenen Daten durch Google in der zuvor beschriebenen Art und Weise und zu dem zuvor benannten Zweck einverstanden.
Einsatz von affilinet-Tracking-Cookies
Wir setzen auf unserer Website affilinet-Tracking-Cookies zur korrekten Erfassung von Sales und/oder Leads ein. Cookies sind kleine Textdateien, die Ihr Computer abspeichert, wenn Sie eine Webseite besuchen. Diese Affilinet-Tracking-Cookies speichern keinerlei personenbezogenen Daten. Vielmehr werden lediglich die Identifikationsnummer des vermittelnden Partners wie auch die Ordnungsnummer des vom Webseitenbesucher angeklickten Werbemittels erfasst. Diese Informationen werden zur Zahlungsabwicklung zwischen dem Webseitenbetreiber und dem Werbenden benötigt. Die Partner-Identifikationsnummer dient bei Abschluss einer Transaktion der Zuordnung der an den vermittelnden Partner zu zahlende Provision.
Sie können die Installation der Cookies durch eine entsprechende Einstellung Ihrer Browser-Software verhindern; wir weisen Sie jedoch darauf hin, dass Sie in diesem Fall gegebenenfalls nicht sämtliche Funktionen unserer Website vollumfänglich nutzen können.
Veröffentlichung von Stellenanzeigen / Online-Stellenbewerbungen
Ihre Bewerbungsdaten werden zum Zwecke der Abwicklung des Bewerbungsverfahrens elektronisch von uns erhoben und verarbeitet. Folgt auf Ihre Bewerbung der Abschluss eines Anstellungsvertrages, so können Ihre übermittelten Daten zum Zwecke des üblichen Organisations- und Verwaltungsprozesses unter Beachtung der einschlägigen rechtlichen Vorschriften von uns in Ihrer Personalakte gespeichert werden.
Die Löschung der von Ihnen übermittelten Daten erfolgt bei Zurückweisung Ihrer Stellenbewerbung automatisch zwei Monate nach Bekanntgabe der Zurückweisung. Dies gilt nicht, wenn aufgrund gesetzlicher Erfordernisse (beispielsweise der Beweispflicht nach dem Allgemeinen Gleichbehandlungsgesetz) eine längere Speicherung notwendig ist oder wenn Sie einer längeren Speicherung in unserer Interessenten-Datenbank ausdrücklich zugestimmt haben.
Auskunft/Widerruf/Löschung
Sie können sich aufgrund des Bundesdatenschutzgesetzes bei Fragen zur Erhebung, Verarbeitung oder Nutzung Ihrer personenbezogenen Daten und deren Berichtigung, Sperrung, Löschung oder einem Widerruf einer erteilten Einwilligung unentgeltlich an uns wenden. Wir weisen darauf hin, dass Ihnen ein Recht auf Berichtigung falscher Daten oder Löschung personenbezogener Daten zusteht, sollte diesem Anspruch keine gesetzliche Aufbewahrungspflicht entgegenstehen.
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